Dernières nouvelles

Procès verbaux 2014

Procès verbal : 5 Novembre 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PERIGORD VERT NONTRONNAIS L’an deux mil quatorze le 5 Novembre, à 18 h 30, le Conseil communautaire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PÉRIGORD VERT NONTRONNAIS, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes du Bourdeix, après convocation légale, sous la présidence de ... Lire la suite »

Procès verbal : Septembre 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PERIGORD VERT NONTRONNAIS L’an deux mil quatorze le 24 septembre, à 19 h 00, le Conseil communautaire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PÉRIGORD VERT NONTRONNAIS, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Milhac de Nontron, après convocation légale, sous la ... Lire la suite »

Procès verbal : Juillet 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PERIGORD VERT NONTRONNAIS L’an deux mil quatorze le 23 juillet, à 19 h 00, le Conseil communautaire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PÉRIGORD VERT NONTRONNAIS, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Saint Front sur Nizonne, après convocation légale, sous ... Lire la suite »

Procès verbal : Juin 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PERIGORD VERT NONTRONNAIS L’an deux mil quatorze le 28 juin à 9 h 30, le Conseil communautaire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PÉRIGORD VERT NONTRONNAIS, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Savignac de Nontron après convocation légale, sous la ... Lire la suite »

Procès verbal : Mai 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PERIGORD VERT NONTRONNAIS L’an deux mil quatorze le 27 Mai, à 18 h 30, le Conseil communautaire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PÉRIGORD VERT NONTRONNAIS, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Sceau Saint Angel, après convocation légale, sous la ... Lire la suite »

Procès verbal : 28 Avril 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PERIGORD VERT NONTRONNAIS L’an deux mil quatorze le 29 avril, à 18 h 30, le Conseil communautaire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PÉRIGORD VERT NONTRONNAIS, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Nontronneau, après convocation légale, sous la présidence de ... Lire la suite »

Procès verbal : Avril 2014

COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS L’an deux mil quatorze le Quinze Avril, à 18 h 30, le Conseil communautaire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PÉRIGORD VERT NONTRONNAIS, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil de la Mairie de NONTRON, après convocation légale, sous la présidence de M. Pierre GIRY. Étaient présents :BOURDEAU Pascal, ... Lire la suite »

Procès verbal : Mars 2014

COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS L’an deux mil quatorze le Cinq Mars, à 18 h 30, le Conseil communautaire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PÉRIGORD VERT NONTRONNAIS,régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle polyvalente de Saint Pardoux la Rivière, après convocation légale, sous la présidence de M. Pierre GIRY. Étaient présents : M. GIRY Pierre, ... Lire la suite »

Procès verbal : Janvier 2014 (suite)

DELIBERATION N°CC-DEL- 2014-051 : AVENANT CHANGEMENT IDENTITE CONVENTION MEDECIN POUR LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL LILO BAMBINS Le Président rappelle aux élus que dans le cadre de la législation des modes d’accueil collectif du jeune enfant dont les dispositions sont stipulées dans le décret n°2000-762 du 1er Août 2000, complété par le décret n°2007-206 du 20 Février 2007, les articles R.2324-39 et ... Lire la suite »

Procès verbal : Janvier 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERIGORD VERT NONTRONNAIS L’an deux mil quatorze le six janvier, à 14 h 30, le Conseil communautaire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PÉRIGORD VERT NONTRONNAIS,régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des Fêtes de NONTRON, après convocation légale, sous la présidence de M. ... Lire la suite »